Mle PHAN DONG-THUY M. PHAN-GAILLOT GABRIEL M. GAILLOT SERGE M. GAILLOT ALAIN
Numéro de dépôt :
4020239
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
Présentation de la marque notes de france
Déposée le 17 juillet 2013 par mademoiselle PHAN DONG-THUY, monsieur PHAN-GAILLOT GABRIEL, monsieur GAILLOT SERGE, monsieur GAILLOT ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « notes de france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Les déposants sont mademoiselle PHAN DONG-THUY domicilié(e) 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France, monsieur PHAN-GAILLOT GABRIEL domicilié(e) 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France, monsieur GAILLOT SERGE domicilié(e) 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France, monsieur GAILLOT ALAIN domicilié(e) 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle PHAN DONG-THUY domicilié(e) 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France.
La marque notes de france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020239.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mle PHAN DONG-THUY - 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France
M. PHAN-GAILLOT GABRIEL - 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France
M. GAILLOT SERGE - 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France
M. GAILLOT ALAIN - 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France
Mle PHAN DONG-THUY - 22 RUE MARCEAU - 92170 - VANVES - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Produits de parfumerie et produits de toilette à usage non médical, ambre (parfumerie), aromates (huiles essentielles), astringents à usage cosmétique, gels de douche, gels de bain moussants, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, bâtons d'encens, baumes autres qu'à usage médical, bois odorants, aromates pour boissons, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, brillants à lèvres, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, teintures pour cheveux / colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, cosmétiques pour cils, cire à moustaches, cire à épiler, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, motifs décoratifs à usage cosmétique, produits de démaquillage, déodorants (parfumerie), dépilatoires / produits épilatoires, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, préparations d'écrans solaires, essences éthériques, extraits de fleurs (parfumerie), fards, bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigations (parfums), aromates pour gâteaux (huiles essentielles), gels pour blanchir les dents, gels et huiles de massage autres qu'à usage médical, graisses à usage cosmétique, henné (teinture cosmétique), huiles essentielles / huiles éthérées, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, huiles de nettoyage, ionone (parfumerie), lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les ongles, laques pour les cheveux, produits pour enlever les laques, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène, huile de lavande, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, lotions et crèmes avant et après-rasage, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, menthe pour la parfumerie, essence de menthe, musc (parfumerie), nécessaires de cosmétique, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, parfums, parfums d'ambiance, crème pour blanchir la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres à barbe (astringents), pierres d'alun (astringents) ; pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, huile de rose, rouge à lèvres, savonnettes, savons, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, crayons pour les sourcils, cosmétiques pour les sourcils, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, produits pour enlever les teintures, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, produits pour enlever les vernis, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cire d'abeilles ; bougies pour arbres de Noël ; bougies (éclairage) / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; huiles combustibles ; mèches de lampes ; mèches pour bougies ; veilleuses (bougies) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; produits pour la purification de l'air ; désodorisants ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; monnaies ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs à roulette ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie) / porte-documents ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes de parapluies ; cannes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; laisses ; parapluies ; parasols / ombrelle ; poignées de parapluies ; poignées de cannes ; poignées de valises ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; bourses / porte-monnaie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ; peignes et éponges ; étuis pour peignes ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à chaussures ; brosses à dents ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; brosses de toilette ; matériaux pour la brosserie ; brûle-parfums ; ustensiles cosmétiques ; démêloirs ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; appareils de désodorisation à usage personnel ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ; porte-savon ; chausse-pieds ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Articles vestimentaires ; articles de bonneterie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards ; cravates ; noeuds papillon ; bottes, chaussures et pantoufles ; casquettes et chapeaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et confits ; écorces (zestes) de fruits ; fruits à coque et graines préparés ; gelées ; confitures ; compotes ; marmelades ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain d'épice ; pain ; biscuiterie ; biscottes ; pâtisserie ; macarons (pâtisserie) ; confiserie / sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; piments (assaisonnements) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; infusions non médicinales ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Services d'aromathérapie ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; services de jardiniers-paysagistes ; services de manucure ; massage ; salons de coiffure ; salons de beauté ; services de visagistes.
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